Traité De La ContrefaçOn, Et De Sa Poursuite En Justice, Concernant : Les Brevets D'invention, De Perfectionnement Et D'importation, Les Marques De Fabriques, Les Noms Des CommerçAnt, Les DéSignations De Marchandises, Les Enseignes, La PropriéTé LittéRaire, Les œUvres Dramatiques, Les œUvres Musicales, La Peinture, Gravure Sculpture, Les Dessins De Fabriques En Tous Genre. Blanc Etienne Droit

Traité Pratique De Modelage Et De La Sculpture, Contenant Des Renseignements Sur L'exéCution En Terre, Marbre Et Terre Cuite, OpéRations Du Moulage, Etc - LeçOns éCrites D'aprèS Les MaîTres - 3E éDition Robert Karl Les Arts

Loi DéCréTéE Les 15, 16, 17 Et 24 AoûT 1793, L'an Second De La RéPublique Une Et Indivisible : Qui Ordonne La Formation D'un Grand Livre Pour Inscrire Et Consolider La Dette Publique Non ViagèRe, La Remise Et Annullation Des Anciens Titres De CréAnce, Sous Peine De DéChéAnce, L'accéLéRation De La Liquidation, La Supression Des Rentes Dues Aux Fabriques, La Reconnoissance Des Dettes Des Communes, DéPartemens Et Districts, Comme Dettes Nationales, La Liquidation Des AnnuitéS Et Des Effets Au Porteur, Le Remboursement Ou L'inscription De La Dette Sur Le Grand Licre, Le Paiement Annuel De La Dette Publique Dans Les Districts, La Faculté De Convertir Les Assignats En Une Inscription Sur Le Grand Livre, à Raison De Cinq Pour . L Rondonneau - Pierre-FrançOis-Isidore Decle - France. Convention Nationale.

Les Coustumes Du Hault & Bas Pays D’Auvergne Et Les Procez Verbaux Au Long Faicts Par M. Antoine Duprat Lors Premier PréSident à La Courde Parlement, & Despuis Chancelier De France, & Loys Picot Conseiller Du Roy. Reveues Augmentees De Nouveau D’Une Table Alphabetique Des Coustumes Locales Des Lieux Qui Se Regissent Par Le Droit Escrit, En La Coustume. Plus A Este Adjoute Les Reglemens De La Justice Ordonnez Par Messieurs Les Juges & Magistrats Des Senechaucees & Sieges Presidiaux De Clairmont & Riom.

Les Lyonnoises Protectrices Des Etats Souverains Et Conservatrices Du Genre Humain, Ou Traité D'une Decouverte Importante Et Nouvelle Sur La Science Militaire Et Politique (19 Planches En Taille-Douce) Zacharie De Pazzi-Bonneville

Dictionnaire Topographique, éTymologique Et Historique Des Rues De Paris Contenant Les Noms Anciens Et Nouveaux Des Rues, Ruelles, Culs-De-Sac, Passages, Places, Quais, Ports, Ponts, Avenues, Boulevarts, Etc., Et La DéSignation Des Arrondissemens Dans Lesquels Ils Sont SituéS ; Accompagné D'un Plan De Paris. On Y Trouve Aussi Le Nombre Des NuméRos Contenus Dans Chaque Rue, Etc. ; La Disposition De Ces NuméRos Dans Les Deux SéRies Des Pairs Et Des Impairs, En Couleur Rouge Ou Noire, Donnant Une ManièRe SûRe De Se Diriger ; L'éTymologie Ancienne Et Nouvelle De Chaque Rue ; Une Mention AbréGéE De Tous Les Monumens Religieux Et Civils Anciens Et Modernes Que Leur Architecture Ou Leur Destination Ont Rendu Ou Rendent Remarquables La Tynna (Jean De)

Instruction Criminelle, Suivant Les Loix Et Ordonnances Du Royaume. DiviséE En Trois Parties. Partie PremièRe : Instruction Suivant L'ordonnance De 1670, & Les DéClarations Rendues En ConséQuence. Partie Seconde : Instruction Suivant La Nouvelle Ordonnance De 1737, Sur Le Faux Principal, Le Faux Incident & La Reconnaissance Des ÉCritures & Signatures PrivéEs, En MatièRe Criminelle. Partie TroisièMe : Instruction Conjointe Entre Le Juge D'ÉGlise & Le Juge Royal, Pour Le Cas PriviléGié. Pour Servir De Suite Aux Institutes Au Droit Criminel, & Au Traité Des Crimes Du MêMe Auteur. Muyart De Vouglans.

Arrest De La Cour Du Parlement, Qui Ordonne Que Dans Huitaine, à Compter Du Jour De La Publication D'icelui, Tous PropriéTaires, Fermiers, Locataires Ou Autres Faisant Valoir Leurs Propres HéRitages, Ou Exploitant Ceux D'autrui Seront Tenus, Chacun En Droit Foi, D'éCheniller Ou Faire éCheniller Les Arbres éTans Sur Lesdits HéRitages, à Peine De Trente Livres D'amende Ou Autre Plus Grande S'il éChet, Et D'êTre Responsable Des Dommages IntéRêTs Des Parties; Et Que Les Bourses Et Toilles Qui Seront TiréEs Des Arbres, Hayes Ou Buissons Seront Sur Le Champ BrûLéEs Dans Un Lieu De La Campagne Où Il N'y Aura Aucun Danger De Communication De Feu.

Lettres Patentes Du Roi, [Louis Xvi] Portant Ratification De La Convention PasséE Entre Sa Majesté Et Le Duc De Saxe-Hildbourghausen, Pour L'abolition RéCiproque Du Droit D'aubaine : DonnéEs à Versailles Le 28 AoûT 1778 ; RéGistréEs En Parlement Le 15 DéC. 1778. - - - (Relié Avec (Bound With) : Lettres Patentes Portant Ratification D'une Convention Pour L'abolition Du Droit D'aubaine Entre La France Et Les ÉTats De La Reine De Portugal Et Des Algarves - - - - (Relié Avec (Bound With) : Lettres Patentes Du Roi, Pour L'abolition Du Droit D'aubaine, Entre La France & L'abbaye-Principauté De Fulde : DonnéEs à Versailles Le 29 AoûT 1778