Vices Et Abus De La Constitution Actuelle Du Militaire FrançAis DéNoncéS à L'assembléE Nationale Par Les Officiers Des RéGiments. Colonel-GéNéRal, La Couroune, Condé, Infanterie, Et Des Chasseurs à Cheval Des EvêChéS, Composant La Garnison De Lille.

Adresse Des Dames De La Halle, à L'assembléE Nationale : SéAnce Du 17 AoûT 1791, Au Soir. ImpriméE Par Ordre De L'assembléE Nationale. Et RéPonse Du PréSident. Dames De La Halle

Instruction Pour Les Colonies FranÇOises Contenant Un Projet De Constitution, PrÉSentÉE À L'assemblÉE Nationale, Au Nom Des ComitÉS De Constitution, Des Colonies, De La Marine, D'agriculture Et De Commerce.

Opinion De M. BarrèRe, DéPuté Du DéPartement Des HautespyréNéEs, PrononcéE à La SéAnce Du Samedi 27 Aout 1791, Contre L'initiative Du Roi Et Des Ministres Concernant Les Contribution Publiques, Initiative ProposéE Par Les ComitéS De Constitution Et De Revision - - - Relié Avec Bound With : Adresse Des Dames De La Halle, A L'assembléE Nationale : SéAnce Du 27 AoûT 1791, Au Soir. ImpriméE Par Ordre De L'assembléE Nationale Bertrand BarèRe De Vieuzac

Rapport Sur La Conversation Et Le Classement Des Places De Guerre Et Postes Militaires; Sur La Suppression Des ÉTats-Majors Des Places; Sur La ManièRe De SuppléEr à Leur Service; Sur Le Commandement Et Le Services Des Troupes De Ligne Avec Les Gardes Nationales, Et Sur Ceux Du Pouvoir Civil Avec L'autorité Militaire Dans Les Places; Sur La Conversation Et La Manutention Des éTablissements Et BâTiments Militaires, Meubles, Effets , Fournitures Et Ustensiles à L'usage Des Troupes; Su Les Logements Desdites Troupes; Et Sur L'administration Des Travaux: Fait à L'assembléE Nationale, Le 24 Mai 1791 Au Nom Du Comité Militaire, Pr M. Bureaux-Pusy, Membre De Ce Comité. M. Dureaux-Pusy

Rapport PréSenté à L'assembléE Nationale, Au Nom Du Comité D'agriculture Et De Commerce, Tant Fur La Fuppression Des Chambres Du Commerce, Des Infpecteurs Des Manufactures, & De Toute L'administration Actuelle Du Commerce, Que Fur Les Moyens D'organifer Les Bureaux Relatifs Au Commerce, Faifant Partie Du DéPartement Du Ministre De L'intéRieur. Suivi De : Projet De DéCret Sur La Fuppreffion Des Chambres De Commerce, & Des Infpecteurs Des Manufactures, & De Toute L'adminiftration Du Commerce. AssembléE Nationale

Rapports Des RepréSentans Du Peuple Camus, Bancal, Quinette, Lamarque EnvoyéS Par La Convention Nationale, Conjointement Avec Le GéNéRal Et Ministre De La Guerre Beurnonville, à L'arméE Du Nord, Par DéCret Du 30 Mars 1793 ; Et Du RepréSentant Du Peuple Drouet ; Lus Au Conseil Des Cinq-Cents Les 22, 23 Et 27 NivôSe, L'an Ive De La RéPublique [12 à 17 Janvier 1796] [Camus (Armand-Gaston)]

Compliment Fait à Son Excellence L'ambassadeur De La Porte Otthomane, Le 15 DéCembre Dernier, Par Le Sieur Letenneur, . PréSident, Lieutenant GéNéRal Civil Et Police Du PréSidial, Bailliage Et ChâTelet De Melun, éTant à La TêTe Des Officiers De Police De Ladite Ville. Letenneur.

Le TréSor Des TréSors De France, Vollé à La Couronne Par Les Incogneues Faussetez, Artifices Et Suppositions Commises Par Les Principaux Officiers De Finance. DéCouvert Et PréSenté Au Roy Louis Xiii En L'assembléE Des Estats GéNéRaux Tenus à PäRis L'an 1615. Par Jean De Beaufort, Parisien. Avec Les Moyens D'en Retirer Plusieurs Millions D'or Et Soulager Son Peuple à L'advenir. Jean De Beaufort