La Cour De LunéVille Au XviiièMe SièCle. DernièRes AnnéEs De La Cour De LunéVille. La Marquise De Boufflers Et Son Fils Le Chevalier De Boufflers. Trois Volumes. Maugras Gaston.

Le Duc De Lauzun Et La Cour Intime De Louis Xv La Fin D'une SociéTé Maugras, Gaston: 90 Varia

Rapport Au PréSident De La RéPublique Et DéClarations GéNéRales De La Cour Des Comptes Sur Les Comptes De L'annéE Et De L'exercice 1870 - ÉClaircissements En RéPonse Aux Observations Contenues Dans Le Rapport Au PréSident De La RéPublique Et Les DéClarations GéNéRales De La Cour Des Comptes Les Comptes De La France Pendant Le SièGe De Paris Et La Guerre Entre NapoléOn Iii Et La Prusse

Histoire De La Cour Des Comptes Aides Et Finances De Montpellier . PubliéE Sur Le Manuscrit Original Appartenant à La BibliothèQue De La Ville De Montpellier ,AccompagnéE De Notes & OrnéE De Portraits D'aprèS Des Gravures Du Temps Serres ( Pierre ) Finance,Livre 19 èMe SièCle,Montpellier

MéMoire Signifié : Pour Messire Jean Dufort, Chevalier Conseiller Du Roy En Ses Conseils, Maitre Ordinaire En Sa Chambre Des Comptes, Subrogé Par ArrêT Contradictoire à La Poursuite Des Saisie RéElle, CriéEs, Vente Et Adjudication Par DéCret De La Terre Et Seigneurie Du Caulle Et DéPendances, Et Notamment à La Poursuite Du ProcèS Sur L'appel De La Sentence Rendue Au Bailliage Et Comté D'eu Le 6 Juillet 1740, Et De Ce Qui A Suivi, Et Ayant Repris Au Lieu Et Place Des Dames De Sourdeval Et Engran, Ci-Devant Poursuivantes, Intimé. Contre Messire FrançOis De Gosselin, Fils Ainé Et Principal HéRitier De Messire René-Philibert De Gosselin Son PèRe, Ayant Repris Par Acte ReçU Au Greffe De La Cour Le 16 Avril 1742, Au Lieu Et Pla Chevalier, Moufle, Dubois

MéMoires Anecdotes Pour Servir A L'histoire De La Maison De Bourbon, Depuis Son AvèNement Au TrôNe Jusqu'a La Fin Du RèGne De Louis Xv, Ou Galerie De L'ancienne Cour, Comprenant Les RèGnes De Henri Iv, Louis Xiii, Louis Xiv Et Louis Xv. Extrait Des Auteurs Les Plus VéRidiques, & Qui Ont éCrit Avec Le Plus De Liberté. Tome V

Relation Faite Par Monsieur Texier PréSident Au PréSidial De Blois : De La Maladie, Et De La Gverison Miraculeuse D'alexandre-Augustin Texier, Sieur De Gallery, Son Fils, OpéRéE Au Mois De FéVrier 1733. Par L'intercession De Mr. De Paris : Avec Les Certificats Des MéDecin, Chirurgien, Apeti-Quaire, Curé & Confesseur Du Malade. Le Tout DéPosé à Lambert, Notaire De La MêMe Ville, Le 23. Dudit Mois. M. Dcc. Xxxiii. [Convulsionnaires] - Louis-CéSar Tessier

Appel Devant La Cour Royale De Paris D'un Jugement Rendu Le 26 Octobre 1834 Ma PremièRe Chambre Du Tribunal De PremièRe Instance Du DéPartement De La Seine Sur Le DéBat Judiciaire Entre Sm Charles X Et Le Chevalier De Fonvielle Demandeur, Ce Dernier Ayant Pour DéFenseurs Ou Conseils Me Paillard De Villeneuve, Me Lambert, Me Delorme.

1 Lot De 8 Volumes "Histoire De La Justice" : 1 ( N°12) Juger Les Juges. Du Moyen-ÂGe Au Conseil SupéRieur De La Magistrature //2 ( N°13) La Cour D'assises .Bilan D'un HéRitage DéMocratique // 3 ( N°15) La Justice En L'an Mil // 4 ( N°16) La Justice En AlgéRie : 1830-1962 // 5 ( N°17) Les Tribunaux De Commerce. GenèSe Et Enjeux D Une Institution // 6 ( N°18) La Justice De L'éPuration. À La Fin De La Seconde Guerre Mondiale // 7 ( N°19 ) Les Penseurs Du Code Civil // 8 ( N°21 ) Territoires Et Lieux De Justice Lois , Gendarmerie-Police , Justice & Faits Divers