Des AliéNéS Et De Leur Capacité Civile, Examen De La Loi Du 30 Juin 1838 Et Du Projet De RéForme Du 25 Novembre 1882, Par M. ThéOphile Huc, . ThéOphile Huc

Nouvelles éTudes Sur Le Tubercule Et La Phthisie ; Examen De La Question De Leur Virulence Et De Leur SpéCificité, Discours Prononcé à L'acadéMie ImpéRiale De MéDecine, Dans Ses SéAnces Du 3 Et Du 10 DéCembre 1867, Par M. Pidoux, . Hermann Pidoux, Dr.

Rapport Et Projet De Loi Sur L'adoption, PréSentéS à La Convention Nationale, Au Nom Du Comité De LéGislation, Par Michel AzéMa, DéPuté Du DéPartement De L'aude, Le 4 Juin 1793. Michel AzéMa

ProcèS-Verbal De L'assembléE Du Ban Et De L'arrièRe-Ban De La SéNéChausséE D'angoumois. Et RôLe Des Nobles Comparant Pour Rendre Le Service En Personne (1Er Et 2 Septembre 1635). Avec Le Blason Des Armoiries Des Gentilshommes ConvoquéS, Et Des Annotations Sur Leurs Alliances, Leur Filiation, La Situation De Leurs Fiefs Et Leur RepréSentation Actuelle. Suivis De La Table AlphabéTique GéNéRale Des Nobles De L'angoumois Maintenus Par M. D'aguesseau, Intendant De La GéNéRalité De Limoges (1666-1667), Avec Indication Du Domicile & Des Armoiries De Chaque Gentilhomme Assigné. Documents PubliéS Par M. Th. De B. A. [Bremond D'ars (ThéOphile-Charles De)].

Chambre Des Pairs : SéAnce Du 18 Juin 1844 : Rapport Fait à La Chambre Des Pairs Et à La Chambre Des DéPutéS Par La Commission De Surveillance De La Caisse D'amortissement Et De Celle Des DéPôTs Et Consignations Sur La Situation De Ces Etablissements Au 31 DéCembre 1843, En ExéCution Des Articles 114 Et 115 De La Loi Du 28 Avril 1816

Loi Relative Au Payement Des Rentes Dues Tant Par Les SecréTaires Du Roi Que Par Diverses CommunautéS D'arts Et MéTiers, Et Aux Dettes ContractéEs Par Les SéNéChausséEs Et DiocèSes De La Ci-Devant Province Du Languedoc. DonnéE à Paris, Le 17 Juin 1791. [Bienfaisance]

De L'influence Des Passions, Sur Les Maladies Du Corps Humain - - Bound With (Relié Avec) : Cullen (William) : Physiologie. Traduite De L'anglois Sur La TroisièMe Et DernièRe éDition Par M. Bosquillon. (A Paris, Chez ThéOphile Barrois, 1785), Viii. 208 Pages Falconer, William

Arrest De La Chambre Des Comptes, Qui Dispense Les HéRitiers Du Sieur Antoine Crozat , De La Forme De DéCret Du Fonds & TrèS-Fonds Du Canal De Picardie, & Des Terreins [Sic] Acquis Pour Le Former, Ordonné Par Les ArrêTs De Ladite Chambre Des 3 & 4 Septembre Dernier : Et En ConséQuence, Ordonne Que M. Le Duc De Choiseul Sera Remboursé Au TréSor Royal, D'un Million, Faisant Le Tiers De Trois Millions D'indemnité AccordéE Par Le Roi Aux RepréSentans Ledit Antoine Crozat. Du 5 Novembre 1767. Extrait Des Registres De La Chambre Des Comptes. Succession D'antoine Crozat

Chambre Des Pairs. SéAnce Du 20 Mai 1839. Projet De Loi Relatif à L'exéCution Du Traité Fait Entre La France Et Le Gouvernement De HaïTi, Le 12 FéVrier 1838. [Haiti] Le PréSident PéTion Initi Des NéGociations Pour La Reconnaissance D'haïTi En 1814. Elles Durent Jusqu'en 1824, En 1825, Charles X Promulgue Une Ordonnance Reconnaissant L'indéPendance Du Pays Contre Une Indemnité De 150 Millions De Francs-Or (La Somme Sera RamenéE Par Louis-Philippe Ier En 1838 à 90 Millions De Francs). Les Efforts D'haïTi Pour Payer L'indemnité Entraveront Significativement Son DéVeloppement. Cette Cession Met Au Point Les Derniers DéTails Du Remboursement Et De L'éChéAncier