ProcèS Verbal De La SéAnce Du Conseil Des Anciens Tenue à Saint-Cloud 19 Brumaire, An 8. France. Corps LéGislatif (1795-1814). Conseil Des Anciens.

Discours Prononcé Au Conseil Des Cinq-Cents, Par Heurtault-Lamerville, Ex-PréSident, Sur L'assassinat Des Ministres De La RéPublique FrançAise à Rastadt. Jean-Marie Heurtault De Lamerville, Vicomte De - France. Corps LéGislatif (1795-1814). Conseil Des Cinq-Cents.

Opinion De A.-B. Beerenbroek (DéPartement Des Deux-NèThes) Sur La RéSolution Relative Aux Individus Qui, à L'apparition De L'ennemi, Ou Au Moment Ou à La Suite D'une Attaque, Favoriseraient L'ennemi. SéAnce Du 21 Prairial An Vi. Arnould-BarthéLemi Beerenbroek - France. Conseil Des Anciens.

Corps LéGislatif. Conseil Des Cinq-Cents. ProcèS Verbaux De L'assembléE ÉLectorale Du DéPartement De La Haute-SaôNe, SéAnce Dans La Commune De Vezoul, En Salle Des Audiences Du Tribunal Civil. Signé Bardenel, Chauvien, C. Richard, Nuillier. Par Le Commissaire De Directoire, Boudot.

Discours Sur L'existence Et L'utilité D'une Religion Civile En France : Prononcé à La Tribune Du Conseil Des Cinq-Cents, Dans La SéAnce Du 9 Fructidor An 5, Par J. B. Leclerc (De Maine Et Loire). Jean-Baptiste Leclerc - France. Conseil Des Cinq-Cents.

ProcèS-Verbal De L'assembléE De La Noblesse De La SéNéChausséE Du GéVaudan Tenue à Mende Le 23 Mars 1789. Texte Et Manuscrit [Noblesse] Deux Documents In-4, 19 Pp. Pour L'imprimé, Imprimerie De J.B. La Combe à Mende, 8 Feuillets Pour Le Manuscrit, 1789. Le Document Imprimé, Daté Du 23 Mars 1789, A Probablement Fait Partie Des Archives Du Porte- Parole Nommé Par La Noblesse Aux ÉTats-GéNéRaux, Le Marquis D'apchier. L'assembléE Du 31 Mars éTait DirigéE Par Le Vicomte MorangiéS, De Rets, Le Baron De ServièRes, Le Vicomte De Chambrun, Le PréSident De L'assembléE éTait Le Vicomte De Framond Et Le SecréTaire éTait Randon De Mirandol. Est IntéGréE Dans Ce Texte La Copie De La Lettre Du Marquis D'apchier Au Vicomte De Framond.